Le Règlement et les barèmes disciplinaires définis au Titre V des Règlements Généraux de la FFR ont été modifié.
Ainsi, les sanctions ne seront plus comptabilisées en nombre de jours, mais en nombre de semaines. Par ailleurs, lorsque la période de suspension prononcée ne comprendra pas de rencontres, son échéance sera différée à une date ultérieure au regard du calendrier de la compétition concernée (art 44).
Quant aux sanctions disciplinaires, elles feront l’objet de décisions prises selon le barème disciplinaire en fonction de l’évaluation de la gravité, mais aussi d’éventuels facteurs aggravants ou atténuants, tels que définis à l’art 27 du Titre V des Règlements généraux.