Cette saison 2023-2024 restera comme celle de nombreux accrochages et incidents, sur et en dehors du terrain. Hasard ou coïncidence par ces temps agités, la Fédération Française de Rugby a rappelé le fonctionnement du Conseil de Discipline. Un rappel assurément utile…
Le point d’entrée…
Une fois Les vérifications d’usage effectuées et l’infraction déterminée, les « juges » de la Commission de Discipline évaluent la gravité des faits reprochés, sur la base de critères précis tels que : le caractère intentionnel ou imprudent de l’acte, les conséquences sur le déroulement du match (arrêt temporaire ou définitif de la rencontre), ou encore l’intégrité physique de la victime (blessure ou non).
Cette évaluation va permettre au Conseil de discipline de déterminer le point de départ du quantum de la sanction (c’est-à-dire le nombre de semaines de suspension), aussi appelé « point d’entrée ». L’infraction sera ensuite classée sur une échelle de gravité, au niveau inférieur, médian ou supérieur
De manière très exceptionnelle et lorsque les faits sont d’une particulière gravité, le Conseil de discipline peut également décider d’aller au-delà du degré supérieur, et ce, dans la limite de la sanction maximale déterminée par le barème disciplinaire.
De 4 à 52 semaines…
À titre d’exemple, un « coup de pied » est une infraction disciplinaire pouvant donner lieu à une suspension d’une durée de 4, 8 ou 12 semaines selon que le degré de gravité retenu est inférieur, médian ou supérieur. Sans jamais pouvoir aller au-delà de 52 semaines. Pour la plupart des infractions, qualifiées de « brutalités » ou de « jeu dangereux », les textes imposent à l’organe disciplinaire d’entrer, a minima, au degré médian de l’échelle de gravité en cas de contact avec la tête et/ou le cou de la victime.
Après avoir identifié le fameux point d’entrée, l’organe disciplinaire peut relever, sans jamais y être obligé, tout facteur aggravant extérieur au déroulement de la rencontre qu’il juge pertinent. Il peut par exemple ajouter une ou plusieurs semaine(s) de suspension en raison du casier disciplinaire.
Ensuite, l’organe disciplinaire peut relever tout facteur atténuant extérieur au déroulement de la rencontre qu’il juge pertinent, là encore, sans jamais y être obligé. À titre d’exemple, le Conseil de discipline peut décider de retrancher une ou plusieurs semaine(s) de suspension en raison de la reconnaissance par le licencié poursuivi de sa culpabilité ou des excuses spontanément présentées à la victime le jour de la rencontre.
Ce processus permet d’homogénéiser le raisonnement tenu par l’ensemble des organes disciplinaires sur le territoire et contribue ainsi à garantir un traitement équitable des dossiers de l’ensemble des clubs et licenciés. Des dossiers souvent complétés par l’apport de vidéos, bienvenues (en théorie) pour confondre les accusés.
Rappelons aussi que dans l’arsenal des sanctions, les amendes et les matchs perdus, ou à huis clos, les pénalités de points, font bonne figure, et peuvent être complémentaires dans sanctions énumérées précédemment.
Des incidents entre Fleury et Haut Vernet ou Montréjeau – Coteaux de l’Arrêt, en Régionale 1 de la Ligue Occitanie, aux diverses agressions envers les arbitres, dont celle de Simon Lloret en Ligue Sud le mois dernier, l’on a pu constater que certains coupables de coupables étaient récidivistes. Donc les suspensions de quelques semaines à quelques mois n’ont pas empêché certains d’être mis à l’épreuve sur la durée. Une autre piste à évoquer assurément par les instances…
Bagarre Montréjeau – Côteaux de l’Arrêt : les sanctions sont tombées
