logo_LIGUES_REGIONALES_AUVERGNE_RHONE_ALPES_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_BRETAGNE_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_GRAND_EST_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_HAUTS_DE_FRANCE_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_NORMANDIE_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_OCCITANIE_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_BOURGOGNE_FRANCHE_COMTE_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_CENTRE_VAL_DE_LOIRE_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_ILE_DE_FRANCE_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_NOUVELLE_AQUITAINE_rvb
logo_LIGUES_REGIONALES_SUD_PACA_RVB
logo_LIGUES_REGIONALES_PAYS_DE_LA_LOIRE_rvb

test

Mentions Légales

  • Publié le
  • Mis à jour le

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site https://rugbyamateur.fr (ci-après “le Site”) est édité par :

SAS 4EME LIGNE
Adresse : 3 rue Antoine LAVOISIER, 31140 LAUNAGUET (France)
Capital social : 2000 €
Immatriculation : 804 003 549 R.C.S. Toulouse
SIRET : 80400354900040
TVA intracommunautaire : FR26804003549
E-mail : redaction[a]rugbyamateur.fr
Téléphone : [0][6][3][4][0][4][2][7][0][9]

Directeur de la publication : Jérôme L. – jerome@rugbyamateur.fr
Webmaster : Damien B. – damien@rugbyamateur.fr

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :
EX2
797, boulevard Lebourgneuf, suite 300 – G2J 0B5 Québec, Québec CANADA
support@ex2.com

3. Technologie / sécurité

Le site utilise le CMS Open Source WordPress. Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité conformes aux normes de l’industrie dans le but de protéger vos données contre tout accès, modification ou destruction non autorisés. Cela englobe le chiffrement SSL, la gestion des accès, les sauvegardes sécurisées, les pare-feux, la surveillance du réseau ainsi que la protection de la confidentialité contractuelle de nos lecteurs.

Bien que nous déployions tous nos efforts pour assurer un niveau de sécurité optimal, aucun système ne saurait être considéré comme infaillible. La SAS 4EME LIGNE ne peut assurer une protection totale contre l’ensemble des risques associés à Internet, néanmoins, elle s’engage à réagir avec promptitude et transparence en cas d’incident de sécurité.

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments accessibles sur le Site (textes, articles, logos, graphismes, données, photos, vidéos, mise en page, base de données, etc.) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. La SAS 4EME LIGNE ne peut être tenue responsable des contenus, services ou pratiques de ces sites.

6. Responsabilité

SAS 4EME LIGNE s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, le Site est fourni “en l’état” et peut contenir des erreurs ou omissions.
L’accès au Site peut être interrompu à tout moment pour maintenance, mise à jour ou contrainte technique.

7. Contact

Pour toute demande, vous pouvez nous contacter :

8. Documents complémentaires

La navigation sur le Site est encadrée par :