FFR : dirigeants, joueurs, les réponses à toutes vos questions
FFR : dirigeants, joueurs, les réponses à toutes vos questions –
Comment organiser une rencontre non-officielle ? Dans mon cas, ai-je besoin d’une licence ? Comment fonctionne une Assemblée Générale ? Autant de questions que vous, dirigeants, bénévoles, éducateurs et joueurs pouvez vous poser régulièrement. Leurs réponses sont toutes réunies dans cet article par thème :
- Les outils de mutualisation entre associations
- Le carton bleu
- Les licences
- Le paiement de la cotisation sous forme de don
- Le versement des indemnités kilométriques
- L’organisation de rencontres et tournois non officiels
- L’organisation d’une Assemblée Générale
- Les fumigènes : interdits ou autorisés ?
- Gestion d’un cas disciplinaire
- La fiscalité des associations
- Le transport des licenciés
Alors, à la moindre interrogation sur la vie de votre club, ou votre rôle dans celui-ci, n’hésitez plus. Lisez et relisez les questions réponses sur le thème qui vous intéresse et vous n’aurez plus de doutes… (Source FFR)
Les outils de mutualisation entre associations
Les règlements généraux de la FFR mettent à la disposition des associations différents outils de mutualisation. Les clubs ont donc plusieurs manières de se réunir, et chacune répond à des besoins particuliers. Il est donc nécessaire de bien comprendre ces outils et leur spécificités, avant d’entreprendre des démarches…
ILLUSTRATION
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Le carton bleu
Pour encadrer les risques liés aux commotions cérébrales dans le rugby, la FFR a lancé il y a 5 ans l’utilisation de cartons bleus à tous les niveaux. Il assure un suivi médical du joueur concerné et l’application d’un protocole de reprise progressive du jeu (RPDJ), pour optimiser sa récupération. Cette mesure se développe en parallèle du plan national Rugby #BienJoué de la FFR, qui vise à favoriser une pratique adaptée, éclairée et sécurisée de notre sport. Focus sur le carton bleu, pour tout connaître de ce nouvel outil…
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Les licences
Quels sont les différents types de licences ? Puis-je la prendre tout seul ? À partir de quel âge ? Que ce soit les joueurs, les parents, les dirigeants ou les éducateurs, chacun est confronté à des cas de figure particuliers, qui pourront sûrement être résolus grâce aux réponses suivantes…
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Le paiement de la cotisation sous forme de don
La cotisation est une somme d’argent versée par les membres d’une association pour participer à son fonctionnement. Son montant, sa périodicité et l’échéance de ses versements sont, en principe, fixés par les statuts de l’association. En d’autres termes, payer sa cotisation permet de contribuer à la vie associative, au vivre ensemble. Si le paiement de la cotisation peut, dans certains cas, ouvrir droit à une réduction d’impôt, cette possibilité est cependant strictement encadrée par le législateur. Pour tout comprendre, découvrez les réponses à vos questions…
Lire le questions-réponses sur le paiement de la cotisation sous forme de don
Le versement des indemnités kilométriques
Lorsqu’un salarié ou un bénévole engage des frais de transport pour le compte d’une association ou société sportive avec son véhicule personnel, il peut bénéficier du remboursement des frais réellement engagés dans le cadre de son activité. Comment les calculer ? Comment faire pour les obtenir ? Quels risques en cas d’abus ? Éléments de réponses…
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L’organisation de rencontres et tournois non officiels
Les périodes sans compétitions officielles sont souvent marquées par l’organisation de rencontres et tournois amicaux, à l’initiative des associations affiliées à la FFR. Bien que non officiels, ceux-ci doivent toutefois être strictement encadrés, afin de préserver la sécurité de tous. À qui s’adresser ? Combien de temps avant le match ? Voici quelques réponses…
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L’organisation d’une Assemblée Générale
L’Assemblée Générale (AG) est l’instance décisionnelle la plus importante d’une association. Son organisation et sa tenue sont encadrées par les statuts et le règlement intérieur. Elle peut être ordinaire lorsqu’elle concerne les décisions liées à la gestion courante de l’association ou extraordinaire lorsque des décisions exceptionnelles doivent être prises en raison de leur importance (par exemple, modification des statuts, révocation du comité directeur ou dissolution de l’association). Cependant, organiser une AG demande de respecter certains codes, à connaitre…
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Les fumigènes : interdits ou autorisés ?
Les fumigènes sont des accessoires pyrotechniques, qui nécessitent des conditions d’utilisation et de sécurité optimales. Ils sont inévitablement liés à notre imaginaire collectif des grands événements sportifs. Néanmoins, afin de préserver la sécurité de tous les acteurs du jeu et des spectateurs, ils sont, par principe, interdits dans les stades. Que dit la loi, et comment les appréhender ?
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Gestion d’un cas disciplinaire
En adhérant à l’association, chaque membre s’engage à en respecter les statuts, le règlement intérieur, et à ne pas avoir un comportement contraire à l’intérêt de cette dernière et des autres membres. Si ces engagements ne sont pas respectés, l’association est en droit de prendre des sanctions. Quand ? Comment? Et lesquelles ?
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La fiscalité des associations
En principe, les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ne sont pas soumises aux impôts commerciaux (impôts sur les sociétés, contribution économique territoriale et TVA). Elles le seront néanmoins si elles exercent leur activité économique dans les mêmes conditions qu’une société commerciale. Voici trois étapes pour savoir si votre club est soumis aux impôts commerciaux…
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Le transport des licenciés
Organiser le transport des licenciés est le quotidien de toutes les associations sportives, que ce soit par l’intermédiaire de transporteurs professionnels, des véhicules des associations ou encore des véhicules personnels des bénévoles et salariés. Quel que soit le type de transport, les associations doivent rester vigilantes et respecter la législation en vigueur et les consignes élémentaires de sécurité. Lesquelles exactement ?
